Sanctions disciplinaires
Types de sanctions
Six types de sanctions sont disponibles, indépendamment associés à un niveau N1 à N5 :
| Sanction | Description |
|---|---|
| Avertissement | Premier rappel à l’ordre |
| Travail supplémentaire | Travail complémentaire donné en sanction |
| Retenue | Retenue après les cours |
| Exclusion temporaire (classe) | Exclusion du cours, durée en jours |
| Exclusion temporaire | Exclusion de l’établissement, durée en jours |
| Exclusion définitive | Exclusion sans limite de durée |
Il n’y a pas de type « Blâme » dans l’application. Une sanction n’entraîne pas d’envoi automatique d’e-mail aux parents lors de sa création : la notification systématique se déclenche au signalement du fait disciplinaire (voir Signaler un fait), pas à la sanction elle-même.
Aucune limite de durée d’exclusion n’est imposée par l’application, et l’exclusion définitive peut être sélectionnée directement depuis la fiche d’un fait. En bonne pratique, il est toutefois recommandé de réserver l’exclusion définitive aux situations passées par la procédure du conseil de discipline — l’application ne l’impose pas techniquement.
Prononcer une sanction ne crée aucune absence automatiquement, même en cas d’exclusion.
Prononcer une sanction
Depuis la fiche d’un fait disciplinaire, section Prononcer une sanction — une seule sanction par fait :
- Choisissez le niveau (N1 à N5) et le type.
- Renseignez la durée en jours si pertinent (optionnelle).
- Rédigez la motivation (10 à 2000 caractères, obligatoire).
Conseil de discipline
Le conseil de discipline est une procédure, pas un type de sanction : il permet d’instruire les situations les plus graves de façon formelle, avec enregistrement d’une décision. Voir Le conseil de discipline pour le détail du parcours.
Suivi du dossier disciplinaire
L’historique des sanctions d’un élève est visible par la direction, les administrateurs et la vie scolaire (CPE).